Contrats, financeurs et OPCO
Suivre les contrats d'apprentissage, leurs échéances et leur facturabilité, consulter entreprises, financeurs et OPCO, et lancer la facturation des échéances
Un contrat d'apprentissage relie un apprenti, une entreprise et un financeur, en général l'OPCO de l'entreprise. Aurore découpe chaque contrat en échéances, que l'on facture ensuite à l'OPCO. Dans un CFA, les contrats viennent de YPAREO.
Les contrats
Ouvrez Alternance › Contrats. Chaque ligne montre :
- le Statut sync., coché en vert quand le contrat est synchronisé avec l'OPCO ;
- l'apprenti, sa classe et son entreprise ;
- le N° de dossier et le numéro DECA (voir Numéro de dossier et DECA) ;
- les dates de début et de fin ;
- la Facturabilité.

La colonne Facturabilité affiche une coche verte si le contrat peut être facturé, puis quatre pictogrammes pour ce que l'OPCO prend en charge en plus de la formation : premier équipement, restauration, hébergement et mobilité. Passez la souris sur un pictogramme pour voir son libellé.
Les filtres sont nombreux : financeur, OPCO, nom, état de synchronisation, présence d'échéances, de DECA ou de numéro de dossier, période, classe, contrats non facturables... Par défaut, seuls les contrats terminés après une date d'il y a un an s'affichent. Cliquez sur Réinitialiser pour retirer ce filtre. Export Excel télécharge la liste.
Les échéances d'un contrat
La flèche en début de ligne déplie les échéances du contrat. Pour chacune : numéro, dates, montant, reste à facturer et statut (Facturé ou Non facturé). L'échéance en cours est surlignée.

Les actions sur un contrat
Les trois points en bout de ligne ouvrent le menu :
- Modifier contrat ;
- Voir l'apprenti et Voir l'entreprise ;
- Suivi de facturation ;
- Synchroniser : relance la synchronisation de ce contrat avec l'OPCO.

Modifier un contrat le fait passer en mode manuel : sa synchronisation automatique est désactivée et ne pourra pas être réactivée. Aurore demande une confirmation. Ne modifiez un contrat synchronisé que si c'est vraiment nécessaire.

Suivi de facturation affiche l'apprenant, l'entreprise, la convention collective et l'OPCO du contrat, puis toutes les factures associées avec leur numéro d'échéance.

Les entreprises
Alternance › Entreprises liste les employeurs avec leur financeur, leur convention collective, leur SIRET et leur code NAF. Ajouter une entreprise en crée une à la main.

Les financeurs
Alternance › Financeurs liste les organismes qui paient, avec pour chacun le nombre de sociétés, d'apprentis, de contrats et de factures. L'interrupteur Facturation groupée indique si le financeur reçoit une facture groupée pour tous ses apprentis.

Le menu d'une ligne propose Voir la fiche, Voir les contrats, Facturer les échéances, Voir les factures et Synchroniser les contrats.

Les OPCO
Alternance › OPCO affiche en haut trois compteurs : contrats synchronisés, contrats avec échéances et factures synchronisées. En dessous, chaque OPCO avec :
- sa Clé API, que l'on peut copier ou afficher avec les deux boutons ;
- son IBAN et son BIC, modifiables avec le crayon ;
- son numéro, son état de synchronisation et le nombre de contrats.

Synchroniser les Opco, en haut à droite, relance la synchronisation de tous les OPCO. Le menu d'une ligne propose les mêmes actions que pour un financeur.

Facturer les échéances
Facturer les échéances, depuis un financeur ou un OPCO, ouvre l'écran Facturation › Facturer des échéances déjà filtré sur cet organisme. Cet assistant compte quatre étapes :
- Échéances à facturer : la liste des échéances concernées. Affinez avec les filtres (apprenti, date, classe, numéro d'échéance, OPCO, unité), puis cliquez sur Valider les échéances affichées. Toutes les échéances de la liste sont prises, y compris celles des autres pages.
- Réservations à facturer : les repas et nuitées pris en charge par l'OPCO.
- Factures à générer : le contrôle des factures avant création.
- Campagne générée : le résultat.

Le pas-à-pas complet est décrit dans Facturer des échéances OPCO.
Les factures créées se retrouvent dans Voir les factures du financeur et dans le suivi de facturation de chaque contrat. Pour les envoyer aux OPCO, voir Numéro de dossier et DECA.